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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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BARON DE LA CHEVALIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE LA CHEVALIERE
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3866277
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
BARON DE LA CHEVALIERE de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque BARON DE LA CHEVALIERE

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BARON DE LA CHEVALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque BARON DE LA CHEVALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE LA CHEVALIERE est expirée depuis le 12 octobre 2021.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud , Monet


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.